Droit Et Morale Dissertation Juridique La

Droit et Morale Le Droit et la morale sont deux elements bien distincts et pourtant si proche. Le sujet evoquera donc, le Droit qui correspond a l’ensemble de regles de conduite socialement edictees et sanctionnees, qui s’imposent aux membres de la societe; et, en meme temps, il evoquera la regle morale, une norme qui tend au perfectionnement d’une regle humaine, qui recherche le perfectionnement de l’homme. Il retiendra notre attention d’observer leurs origines, leurs objectifs, leurs places et fonctions dans la vie juridique et humaine.

Mais, on laissera de cote la raison qui n’est qu’une notion proche de la morale, ainsi que la regle de justice. La justice est une notion proche de morale puisque tout individu recherche la justice. La morale correspond a une vision de ce qui est juste individuelle, chaque personne a sa propre morale, contrairement a la justice qui est collective. Et pour finir, la notion d’equite ne sera egalement pas retenu, du meme fait que la justice. La regle juridique et la regle morale suscitent, aujourd’hui, beaucoup de debats, afin de definir leur veritable relation. Ainsi, ce sujet qui fait par de l’ambiguite entre la morale t le droit a mene a reflexion. Cela nous a mene donc a nous demander si le droit et la morale sont deux regles distinctes, ou, si ces notions peuvent se completer. Dans un premier temps sera evoque ces notions a caracteres differents ( I ), mais parfois complementaires (II). I- Des notions a caracteres differents. La regle morale et la regle de droit sont des notions divers, elles ont donc, des sources singulieres (A) qui entrainent un objectif different pour une finalite divergente (B). A- Des sources singulieres. Le droit et la morale emanent de sources differentes.

En effet, la regle de droit a une origine etatique. Elle fonctionne et est etablie par l’Etat. En revanche, la regle morale provient d’une personne, elle est individuelle. On distingue ainsi, trois sources de la morale : Les entites organisees (les associations, les groupes d’individus…), les entites vagues (la presse ecrite et orale…) et les personnalites ( tels que les artistes et philosophes). La morale est imposee par l’individu lui-meme, par sa propre conscience , alors que le droit est general, il s’adresse a une categorie de personne voire a l’ensemble de la population.

Par exemple, le droit de payer les impots emane de l’Etat, c’est lui qui l’impose, il en est la source, ce n’est pas la morale d’une citoyen qui lui dicte de verser une part de ses revenus a l’Etat. B- Un objectif different pour une finalite divergente. La regle de droit a pour objectif d’organiser la vie en societe, contrairement a la morale qui veut ameliorer le comportement de l’etre humain. Un juriste veut une justice globalement juste, il prendra une decision dans l’interet general d’une societe. Un juge donne une sentence qui preserve la paix sociale, qui va dans la logique des m? rs plutot que dans un soucis de morale, d’egalite. A l’oppose, le moraliste exige l’epanouissement de l’individu, son bien-etre dans la societe et individuellement, se qui amene a une justice absolue. Prenons, l’exemple du divorce, d’apres la regle de droit, chacun des epoux a le droit de refaire sa vie, c’est pour cela que la procedure de divorce est mis a disposition des epoux. Cote morale, le divorce est une demarche immorale puisque le mariage est un engagement a vie. Ces deux regles ont donc dans l’absolue des finalites divergentes. Pour resumer, le droit exige e respect des lois et les raisons de l’obeissance importe peu. L’interet du groupe prime sur l’interet personnel d’un individu. Cependant, la regle morale et la regle de droit ne sont pas pour autant opposees. En effet, la regle de droit ne se preoccupe pas de la regle morale dans certains cas, mais cette derniere peut l’influencer. II- Des notions parfois complementaires. Le droit a pour inspiration le politique et la morale. La morale influence, donc le droit, (A), ce qui par la suite a mene le droit a remplacer la morale (B). A- La morale influence le droit.

La morale est indispensable pour qu’une regle de droit soit appliquee par la societe. La morale a un degres d’influence sur le droit qui varie, en fonction des branches du droit ( beaucoup plus presente en droit penal, par exemple). Les interventions de la morale, en matiere de droit, ont plusieurs fonctions. Elle peut empecher les abus du droit et proteger ainsi les personnes de bonne foie. Elle permet, egalement, aux juges de prendre de meilleures decisions, plus ou moins en faveur du sujet de droit. Et surtout, une regle de droit ne peut etre appliquee par la societe si elle est contraire la morale. Seule une nouvelle morale pourra permettre de mettre en place un nouveau droit, et non le contraire. Un individu n’executera pas un droit qui lui semble immorale. Ce sont les bonnes m? urs qui entrainent un changement du droit. On a l’exemple du PACS en 1999, qui succede aux m? urs qui a accepte deja les homosexuels. La morale est un acteur essentiel dans le fonctionnement du droit. B- Le droit remplace la morale. La morale doit parfois laisser place a une regle de droit. En effet, dans certains cas, la morale est remplacee par le droit.

Le Droit est general, tout le monde doit s’y soumettre sous peine de sanction, alors que la morale est individuelle. Certaines morales bonnes et justes meritent donc de devenir des lois. Par exemple, la regle de conduite, qui a permis aux regles morales de l’ancien testament ( « tu ne tueras point », « tu ne voleras point »…) de devenir des lois qu’on retrouvent dans le code penal. Certaines lois sont donc morales. Toutes regles a caractere coercitif devient une regle de droit. Le droit ne peut pas se detacher completement de la morale. C’est pour ca qu’il les appliquent parfois dans ses lois.

Dissertation Lorsque Napoléon Bonaparte déclara dans le Mémorial de Sainte-Hélène « La morale publique est le complément naturel de toutes les lois : elle est à elle seule tout un code », l'initiateur du code civil le plus renommé de l'histoire distinguait déjà le droit et la morale tout en les rendant complémentaires et indispensables. La règle de droit et la règle de morale, font partie des deux grandes lignes de conduite de nos sociétés (en distinguant ici les religions, car elles ne s'applique pas à tout les hommes). Si l'on peut définir la règle de droit comme une norme juridique obligatoire, indépendamment de sa source et de sa portée ; la règle morale, elle, est plutôt une ligne de conduite généralement issue de la conscience collective, individuelle, ou encore des coutumes, à laquelle se soumet librement un individu. Les rapports entre ces deux valeurs universelles, ont largement varié au cours du temps et posent encore question aujourd'hui. En effet, il persiste une volonté de comparer, mesurer, et hiérarchiser leurs rapports. Alors, quels sont et quels doivent être les rapports entre la règle de droit et la règle morale ? L'un peut-il se passer de l'autre ?

I. La séparabilité des règles de droit et des règles de morale :
A. Une opposition flagrante des techniques juridiques :
B. Une incapacité à régir nos sociétés :

II. La complémentarité de la règle de droit et de la règle morale.

A. Un rapport de complémentarité évident :
B. Une quête d'un idéal de justice partagé :

[...] Une incapacité à régir nos sociétés : La règle morale ne garantissant pas la pérennité de nos sociétés, elle doit donc être séparée de la règle de droit. A contrario, la règle de droit instaure une sécurité, notamment grâce aux sanctions juridique. La simple édiction d'une règle de conduite ne suffit pas à forcer l'homme à se soumettre à ces mêmes règles, sa perfidie et sa malhonnêteté l'en empêche : Hobbes affirmait que l'homme est un loup pour l'homme Or quel rôle la règle de droit embrasse-t-elle si ce n'est celui de gouverner les hommes et leur rapport ? La règle morale pêche donc par insuffisance. [...]


[...] En effet, si la règle morale est une source du droit et par conséquent, de la règle de droit, ce processus peut être inversé ; le droit peut précéder la règle morale, ou encore faire prendre conscience à la conscience collective : ce fut notamment le cas lorsque la loi Badinter supprima la peine maximale, à savoir la peine de mort en 1981, alors que le contexte social était particulièrement hostile. De nos jours, un retour en arrière serait impensable, ni pour la règle morale, ni pour la règle de droit. [...]


[...] Si l'on peut définir la règle de droit comme une norme juridique obligatoire, indépendamment de sa source et de sa portée ; la règle morale, elle, est plutôt une ligne de conduite généralement issue de la conscience collective, individuelle, ou encore des coutumes, à laquelle se soumet librement un individu. Les rapports entre ces deux valeurs universelles, ont largement varié au cours du temps et posent encore question aujourd'hui. En effet, il persiste une volonté de comparer, mesurer, et hiérarchiser leurs rapports. Alors, quels sont et quels doivent être les rapports entre la règle de droit et la règle morale ? L'un peut-il se passer de l'autre ? [...]


[...] Ainsi, lorsque Chateaubriand déclara dans histoire de France La morale va au-devant de l'action, la loi l'attend celui-ci mis en à la fois évidence la différence de finalité entre la morale et le droit, ainsi que la plus notable des différences : la différence de sanction. Cette différence se manifeste en deux points. Tout d'abord, la différence de sanction en elle-même ; ainsi, lorsque qu'un individu enfreint la règle morale, aucun juge, aucune force publique ne viendra le sanctionner. L'unique sanction, sera envers lui-même, envers sa conscience, ou encore issue des autres individus, de la masse collective ; ce que l'on nommera plus tard l'éthique. [...]


[...] Cependant si la séparabilité de la règle de droit et de la règle morale est et a été prônée de nombreuses fois par Hart ou Kelsen dans la théorie pure du droit notamment, les rapports entre le droit sont plus complexe pour laisser un choix binomial entre l'inclusion et l'exclusion. En effet la règle de droit peut consacrer, s'opposer, ou encore être totalement indifférente à la règle morale. De plus, il est impossible de trouver un critère de distinction absolue entre la règle de droit et la règle de morale, car le droit et la morale se chevauchent, parfois. II. La complémentarité de la règle de droit et de la règle morale. [...]

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